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Marques déposées par PRESENCE 30 ASPAF
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Box Prévention Domotique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Box Prévention Domotique
PRESENCE 30 ASPAF

Numéro de dépôt :
4490932
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
Box Prévention Domotique de PRESENCE 30 ASPAF

Présentation de la marque Box Prévention Domotique

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par PRESENCE 30 ASPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Box Prévention Domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est PRESENCE 30 ASPAF domicilié(e) 2147 chemin du Bachas - 30032 - NIMES Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard RATIER domicilié(e) 2147 chemin du Bachas - 30032 - NIMES Cedex 1 - France.

La marque Box Prévention Domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Box Prévention Domotique arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

PRESENCE 30 ASPAF a également déposé les autres marques suivantes : PRESENCE 30 – ASPAF , Box Prévention , Box Prévention Service , Box Présence 30 , Box P30


PRESENCE 30 ASPAF - 2147 chemin du Bachas - 30032 - NIMES Cedex 1 - France


Monsieur Gérard RATIER - 2147 chemin du Bachas - 30032 - NIMES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ;

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Stockage électronique de données.